Dans le langage médical, le mot « séance » a une signification particulière, que l’on peut rapprocher de celle de « soin ». En revanche, pour « séjour », il n’a guère de différence de sens entre un séjour hôtelier et un séjour hospitalier ; seule la finalité change.
En ce qui concerne la facturation des soins prodigués en établissement de santé, il existe une différence entre la « séance », facturée en tant que telle, et le « séjour », qui correspond à une enveloppe globale pour tous les soins effectués pendant l’hospitalisation.
Séance
En médecine ambulatoire (médecine « de ville »), une séance correspond à une activité particulière de traitement : séance d’acupuncture, d’hypnose, de kiné, de psychothérapie ou de psychanalyse, de sclérose de varices etc.
En revanche, on n’utilise pas ce terme pour les activités de diagnostic comme la consultation médicale, l’imagerie médicale, les examens de laboratoire, etc., ni pour les soins infirmiers.
Les séances s’inscrivent en général dans un protocole de soins, l’ensemble des séances représentant une « cure ». On notera cependant une exception qui concerne l’oncologie : un traitement de chimiothérapie est organisé en séances, chacune étant souvent appelée « cure ».
En médecine hospitalière, certains soins se font lors d’une séance pouvant durer de quelques minutes à quelques heures, sans que le patient soit mis dans un lit : séances de chimiothérapie ou de radiothérapie, séance de dialyse rénale (rein artificiel), etc. Ces traitements sont facturés sous le libellé de « séance ».
Appareils pour séances de dialyse rénale
Séjour
Lorsqu’un patient est hospitalisé, que ce soit à l’hôpital public ou en clinique privée, la période d’hospitalisation s’appelle un « séjour », pendant lequel le patient peut être hospitalisé dans plusieurs services, que l’on appelle actuellement des « unités médicales ». Ce séjour comporte une date d’entrée et une date de sortie, qui définissent la durée du séjour.
Court, moyen et long séjour
Les établissements de soins sont classés en trois catégories en fonction de la durée de séjour des patients ; il y a donc des établissements de court séjour, qui prennent en charge la médecine, la chirurgie et l’obstétrique (MCO) ; des établissements de moyen séjour, de l’ordre d’un mois, que l’on appelait autrefois « convalescence » et qui sont devenus « soins de suite et réadaptation » (SSR) ; et des établissements de long séjour, dans lesquels la durée du séjour peut être très longue (des mois, voire des années). Ces trois types de structures sont fréquemment regroupés dans l’enceinte d’un même hôpital.
En revanche, les résidents des maisons de retraite médicalisées (EHPAD) ne sont pas des hospitalisés, et la notion de séjour n’y a pas cours.
Par ailleurs, la durée de séjour peut être parfois très longue dans une unité MCO, comme c’est le cas pour certains patients qui restent hospitalisés très longtemps en Réanimation. Cette classification en fonction de la durée du séjour est donc assez souple.
Durée moyenne de séjour
Avant la tarification à l’activité (T2A), le séjour en MCO d’un patient était facturé, dans les établissements privés, en fonction de la durée de son séjour. A l’hôpital public, sous le régime du budget global, la question de la tarification des séjours hospitaliers ne se posait pas. Depuis l’instauration de la T2A, en 2007, aussi bien dans le public que dans le privé, la rémunération de la structure est devenue forfaitaire, calculée en fonction du motif principal de l’hospitalisation et de ce qui a été effectué pendant le séjour.
De ce fait, la durée moyenne de séjour (DMS) n’est plus qu’un indicateur de qualité des soins : une structure qui affiche une DMS courte pour un certain type de prise en charge sera jugée performante pour cette prise en charge.
Ambulatoire
L’ambulatoire est, par définition, la modalité la plus courte d’un séjour hospitalier, et l’on note une tendance lourde pour le développement de ce type d’hospitalisation, non seulement pour des raisons économiques (l’ambulatoire coûte moins cher à la collectivité), mais, surtout, pour des raisons sanitaires : moins l’on passe de temps en hospitalisation, moins on risque de complications nosocomiales, infections au premier chef.
En ce qui concerne la rémunération de l’ambulatoire, elle est évidemment nettement moindre que pour une hospitalisation classique (la moitié environ). Cependant, les séjours qui comportent une ou deux nuits d’hospitalisation ne sont pas, stricto sensu, des séjours ambulatoires, mais sont rémunérés comme tels, ce qui est évidemment très pénalisant pour la structure.
GHM - GHS
Les séjours hospitaliers en MCO sont regroupés dans un système de classification médico-économique appelé « groupes homogènes de malades » (GHM).
Au terme du séjour du patient, un recueil synthétique d’informations est produit, le « résumé standardisé de sortie » (RSS). Ce RSS est composé de la somme des « résumés d’unité médicale » (RUM) si le patient a été hospitalisé dans plusieurs unités médicales. Toutes ces informations sont codées, ce qui permet le classement du séjour (le groupage) dans un GHM.
Pour coder toutes ces informations, le DIM (département de l’information médicale) se sert de deux types de documents : la « classification internationale des maladies » de l’OMS, qui en est, en 2015, à sa 10ième version, la « CIM-10 » ; elle sert à établir le « diagnostic principal », celui qui a mobilisé le plus de ressources médicales, et qui peut ne pas être le motif initial de l’hospitalisation ; l’autre document est la « classification communes des actes médicaux » (CCAM), l’ancienne « nomenclature », quand il y a eu, pendant le séjour, un « acte classant », en pratique une intervention chirurgicale.
Enfin, on prend en compte d’autres éléments du RSS, comme d’éventuels « diagnostics associés » ou des « comorbidités », qui vont permettre de pondérer la gravité du séjour : pour une même intervention chirurgicale, la rémunération de la structure peut varier du simple au triple en fonction de l’état général du patient (les soins seront beaucoup plus lourds pour un patient âgé poly-pathologique que pour un adulte jeune et en bonne santé).
Chaque GHM est associé à son pendant financier, le « groupe homogène de séjour » (GHS). Ces GHS sont définis par l’Assurance Maladie, et permettent la rémunération, par cette instance, de la structure qui a pris en charge le patient.
On l’aura compris, dans le système de la « tarification à l’activité », le DIM, et son responsable médical, le « médecin DIM », sont le nerf de la guerre, puisque la juste rémunération de la structure dépendra de la pertinence avec laquelle le RSS aura été établi.
Toutes ces informations sont ensuite anonymisées pour rentrer dans une base de données nationale appelée PMSI (programme médicalisé des systèmes d’information), ce qui permet la réalisation d’études statistiques par les tutelles, à partir de l’activité de chaque établissement de soins. Les classements d’hôpitaux et de cliniques que vous trouvez tous les ans dans certains magazines sont établis à partir du PMSI : c’est ce que l’on appelle, dans le domaine de la presse, un « marronnier » (un sujet qui revient tous les ans, comme la rentrée des classes ou le bac).
15 juin 2015